Nos prix s’entendent T.V.A. incluse en vigueur en France, tarifs public TTC. Ils sont donnés à titre indicatif et sans engagement. Ils peuvent être modifiés à tout moment dans le cadre de la législation en vigueur.

Les commandes seront expédiées après réception du règlement incluant les frais de port. Toute commande transmise directement ou par représentant implique l’acceptation de nos conditions de ventes. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de déballer la marchandise et de faire constater au livreur les litiges de livraison et de faire les réserves d’usage au transporteur en cas d’avaries ou de manquant, confirmées par LR avec AR sous 48h avec copie du dit transmise à ACM SPORT. Tout litige sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Bordeaux.

Les expéditions sont effectuées par colis postal ou par transporteur. Les retards de livraison ne peuvent nous être imputés et ne peuvent donner lieu, après expédition, à une annulation de commande ou à une action en dommage intérêts. Les délais d'acheminement des expéditions (PTT ou transporteur) peuvent être allongés en cas notamment de périodes de fêtes (Noël, Jour de l'an) ou en cas de grèves. L'allongement de ces délais ne saurait nous être imputé. Les délais habituellement constatés de livraison pour les produits livrés par la poste sont de 3-4 jours ouvrés après validation de votre paiement et de 5-10 jours ouvrés pour les transporteurs.

Tout paiement se fait comptant en Euro, selon le mode de paiement choisi lors de la commande (chèque, C.B. Paypal). Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral au prix convenu, le règlement judiciaire ou la liquidation des biens de l’acheteur ne pouvant modifier la présente loi n° 80-335 du 12/05/1980 en cas de non-paiement de nos factures aux échéances fixées, les sommes dues porteront intérêts de plein droit et sans mise en demeure au taux légal majore de 50%, sans que cette clause nuise à l’exigibilité de la dette. Tout incident de paiement entraînera l’annulation des conditions particulières et rendra immédiatement exigibles les sommes dues par le client.

Tout retour devra être effectue en port payé. Tous les envois en port dû seront systématiquement refusés. Les frais de port avancés par le client seront éventuellement remboursés ultérieurement, si la responsabilité de notre société est reconnue, au tarif en vigueur de notre transporteur sur simple demande. Notre matériel est garanti contre tout vice de fabrication, garantie limitée à la remise en état ou au remplacement du matériel reconnu défectueux. Le matériel mal utilisé ou mal entretenu ne peut être garanti. Aucune réclamation ne sera admise après un délai de 15 jours de la date d'arrivée. Toute marchandise défectueuse sera immédiatement échangée ou remboursée. acmsport.com met tout en œuvre pour vous assurer un achat en toute sécurité pendant et après votre commande

Les marchandises livrées, restent notre propriété, jusqu'au paiement intégral, et sont nanties à leur profit en ces de revente ou de transformation. Loi 80-335 du 12/05/1980. Lorsque le crédit de l’acheteur se détériore, nous nous réservons le droit, même après expédition partielle d’une commande, d’exiger de l’acheteur les garanties que nous jugeons convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d’y satisfaire nous donne le droit d’annuler tout ou partie du marché. Les acomptes pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. Nos produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans avertissement pour amélioration technique, les photos sont non contractuelles.